Conseils en optimisation fiscale: Réduction des impôts et augmentation de la satisfaction client pour une entreprise de logiciels britannique
Situation initiale
Une société de logiciels anglaise servait jusqu’à présent exclusivement le marché brésilien depuis l’Angleterre.
Les factures des clients B2B brésiliens ont été émises par une société anglaise.
Service fourni
En deux semaines, une analyse fiscale complète
a été préparé et discuté avec le client.
Les avantages de l’émission de factures via un
L’entité brésilienne a été clairement démontrée.
Finalement, le Groupe ILM a proposé deux solutions possibles à l’entreprise anglaise, afin d’atténuer la charge fiscale : (1) la création d’une petite filiale brésilienne qui serait entièrement gérée par le Groupe ILM, ou (2) la réalisation d’un licence avec ILM Group, permettant à ILM Group d’agir en tant que distributeur brésilien de l’éditeur de logiciels anglais.
Avantage
L’analyse a servi de base à la prise de décision de la direction lors de l’exécution d’un accord de licence avec
le Groupe ILM. Les clients brésiliens de l’entreprise anglaise ont été satisfaits car ils ont enfin reçu des factures locales, qui ne sont pas soumises à une taxation supplémentaire et peuvent être payées sans frais administratifs supplémentaires.
Le chiffre d’affaires net généré par l’accord de licence a été répercuté trimestriellement par ILM Group à l’éditeur de logiciels anglais, avec une efficacité fiscale garantie.
